1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Charlotte Schaffner, propriétaire du site www.studiocotcot.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise. Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site www.studiocotcot.fr appartient à Charlotte Schaffner - SIRET: 848 032 884 00027, dont le siège social est situé à Athis-Mons 91200. Personne physique, Charlotte Schaffner est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : contact.studiocotcot@gmail.com

Le site www.studiocotcot.fr est hébergé par AMEN via Simply ST, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 12 RPT CHAMPS ELYSEES M DASSAULT 75008 PARIS, France

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services

En utilisant notre site web www.studiocotcot.fr , vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Charlotte Schaffner. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

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3. Les produits ou services proposés par Studio Cot Cot

En accord avec sa politique de communication, le site www.studiocotcot.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par Charlotte Schaffner, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.studiocotcot.fr.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.studiocotcot.fr font l'objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d'inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n'hésitez pas à nous le signaler par mail à contact.studiocotcot@gmail.com.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site internet

Le contenu rédactionnel du site web www.studiocotcot.fr appartient exclusivement à Charlotte Schaffner. Toute violation des droits d'auteur est sanctionnée par

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.studiocotcot.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.